Titre : | التنفيد العقابي في التشريع الجزائري |
Auteurs : | بوزيدي مختارية, Auteur ; اسود محمد امين, Directeur de thèse |
Type de document : | texte manuscrit |
Editeur : | جامعة سعيدة -الدكتور مولاي الطاهر -كلية الحقوق والعلوم السياسية -قسم الحقوق, 2019/2020 |
Format : | 520ص |
Accompagnement : | CD |
Langues: | Arabe |
Index. décimale : | BUC-D 000034 |
Catégories : | |
Mots-clés: | التنفيد العقابي:التشريع الجزائري:الاصلاح واعادة التاهيل الاجتماعي :العقوبة البديلة ; Mots clés : Réforme et réhabilitation sociale : Exécution pénale :Peine alternative Reform and social rehabilitation : implementat ionPunitive:alternative punishment |
Résumé : |
The modern penal policy has laid down concepts about the function of
punitive implementation to face criminal behavior. It has made penal reform ahead of the general and private deterrence function and the ac hievement of justice. This has led it to set punitive regimes that suit th e perpetrators' personality and criminal danger, thus achieving executi ve exclusiveness. The Algerian legislator, like his counterparts, was af fected by this punitive policy and adopted most principles and systems that ensure the achievement of the reform purpose. The judge's hand is also extended to review the sentence in such a way as to achieve its objectives on the convicted person who adopts the Exit Lea ve System, the Temporary Arrest Regime for Applying Punishment and t he Open Environment System. This must be followed by a variety of met hods of punitive implementation, whether in terms of the classification of penal institutions, or in terms of the variety of means and programs of pu nitive treatment within or outside the penal institution. The penalty for freedom has become the focus of the reform process i n the punitive policy of the majority of States, but in the light of resear ch and studies by scientists in the field of punishment that have highli ghted the flaws in the penalty for freedom; It has become a failure to f ulfill its role in rehabilitation, which is the main objective of punishme nt. Alternative sanctions have been envisaged, as they have become an urgent necessity, dictated by several legal and humanitarian considera tions, which have led to the adoption of alternative sanctions in genera l by penal jurisprudence and comparative legislation, including Algeri an legislation. as the labor penalty for public good, and electronic surv eillance under Act No. 18-01, supplementing Act No. 05- 04 on the organization of prisons and social reintegration of detainees. The phase of punitive implementation is therefore one of the most dan gerous stages of the criminal proceedings; If carefully planned, it will be enough to reform the convicted person and bring him back to societ y as a valid member. La politique pénale moderne a établi des concepts sur la fonction de l’exécution punitive vis-à-vis du comportement criminel, rendant la réforme punitive prioritaire sur la fonction de la dissuasion, commun et personnel, et la réalisation de la justice.Ce qui l’a amenée à développer des systèmes pénaux adaptés à la personnalité des délinquants et à leurs dangerosité criminels, réalisant ainsi la singularisation de l’exécutif. La législature algérienne, à l’instar de ses homologues, a été influencée par cette politique pénale et a adopté la plupart des principes et règlements qui garantissent la réalisation de l’objectif de la réforme. Elle a adopté lemouvement de défense sociale, ainsi que l’intervention du magistrat lors du stade de la mise en œuvre punitive, pour assurer la bonne application des programmes de réadaptation sociale, et pour garantir les droits des personnes condamnées, qui peuvent être lésés par l’établissement pénitentiaire,durant l’exécution des programmes de traitement punitif. La main du juge est également est tendue pour examiner la peine d’une manière qui lui permet d’atteindre ses objectifs à l’égard de la personne condamnée, d’adopter les systèmes d’adaptation des peines.Mais il s’est limité au système de congé, de sortie, de système de détention temporaire pour l’application de la peine, et le système d’environnement ouvert. Cela devrait être suivi de diverses méthodes d’exécution punitive, tant pour ce qui est de la classification des établissements pénitentiaires, que pour ce qui est de la variété des méthodes et des programmes de traitement punitif, au sein de l’établissement pénitentiaire ou à l’extérieur. En général, la peine de privation de liberté est devenue le noyau central du processus de réforme dans la politique pénale de la majorité des états. Mais à la lumière des résultats des recherches et des études réalisées par les scientifiques dans le domaine de la science punitive, qui arévélé les défauts de la peine de privation de liberté qui n’a pas pu accomplirson rôle dans la réforme et la réhabilitation, qui est l’objectif principal de la peine. Le recours à des peines alternatives a commencé parce qu’il est devenu une nécessité urgente dictée par des considérations juridiques et humaines qui a mené la science punitive et la législation comparative en général, dont la législation algérienne en particulier, à l’adoption decette alternative pénale. Comme le travail d’intérêt public et le placement sous surveillance électronique adoptés par la loi no. 18.01, complétant la loi no. 05-04concernant l’organisation pénitentiaire et la réinsertion sociale des détenus. En conclusion l’étape de l’exécution punitive est l’une des étapes les plus graves de la procédure p énale; si elle est planifiée avec le soin nécessaire, elle serait garante pour la reforme de la personne condamnée et son retour dans la société en tant que membre valide |
Note de contenu : |
الباب الأول: الإطار ألمفاهيمي للتنفيذ العقابي
الفصل الأول: الأحكام العامة للتنفيذ العقابي الفصل الثاني: أساسيات التنفيذ العقابي الباب الثاني: أصول المعاملة العقابية الفصل الأول: الوسائل التمهدية لتفريد المعاملة العقابية الفصل الثاني: البدائل العقابية |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
BUC-D 000034 | BUC-D 000034 | Livre | Bibliothèque PMB Services | Albums | Libre accès Disponible |
Documents numériques (1)
![]() BUC-D 000034 Adobe Acrobat PDF |